question sur baptêmes payants

Tout ce qui est lié à la paperasse, l'assurance, le brevet

question sur baptêmes payants

Messagepar sevj » 12 Nov 2016, 08:30

bonjour

petite question pour ceux qui font des baptêmes à titre onéreux ( payants...), que faut il d'un point de vue réglementaire pour pouvoir le faire?

je pose la question car dans mon club un gars vient de s'inscrire comme adhérent classique mais au final il fait faire des baptêmes payants, ce n'est pas avec un paramoteur mais avec un 3 axes mais cela reste un ULM. certains membres du club se posent la question de savoir si en cas de problème cela peut retomber sur le club ( le pilote ne communique pas au nom du club lors de ses baptêmes).

il possède donc un 3 axes avec qualif emport de passager, je pense une assurance ( mais faut il qu'elle soit différente vu le côté payant?), une structure apte à facturer ( auto-entrepreneur).
faut il autre chose ou est il dans les "clous"?

a+
Avatar de l’utilisateur
sevj
Pilote
Pilote
 
Messages: 308
Inscription: 14 Mai 2015, 10:19
Nombre de vols: 0
Type de vols préférés: Balade
GMP: R.ultralight et AC
Voile(s): FLEXWAY2 SNAKE20
Localisation: 37

Re: question sur baptêmes payants

Messagepar Karman » 12 Nov 2016, 12:19

Il y a un post ici : extrait de ULM info
http://www.paravol.info/t2127-Hsj.htm?q=
Avatar de l’utilisateur
Karman
Fou volant
Fou volant
 
Messages: 989
Inscription: 03 Nov 2014, 01:15
Localisation: 56 Bzh
Nombre de vols: 0
Type de vols préférés: Instructeur
GMP: Kangook Bidalot
Voile(s): GTR 22/18 Slalom 21
Localisation: Morbihan

Re: question sur baptêmes payants

Messagepar sevj » 12 Nov 2016, 16:20

au top! merci!
Avatar de l’utilisateur
sevj
Pilote
Pilote
 
Messages: 308
Inscription: 14 Mai 2015, 10:19
Nombre de vols: 0
Type de vols préférés: Balade
GMP: R.ultralight et AC
Voile(s): FLEXWAY2 SNAKE20
Localisation: 37


Retourner vers Administratif et Législation

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 1 invité