Decharge de responsabilité

Tout ce qui est lié à la paperasse, l'assurance, le brevet

Decharge de responsabilité

Messagepar jean michel » 09 Jan 2018, 20:43

Salut une question
:o

En organisant le tracé du tour sud ouest le problème de la responsabilité ce pose
Faut il juste expliquer que chaque pilote est responsable comme quand il vole tout seul
De ça nav de ces actes ect
Où faut il faire signer une décharge qui dit que la balade n'est sous la responsabilité de personne
Merci pour vos conseils
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Re: Decharge de responsabilité

Messagepar pou » 09 Jan 2018, 20:51

jean michel a écrit:Salut une question
:o

En organisant le tracé du tour sud ouest le problème de la responsabilité ce pose
Faut il juste expliquer que chaque pilote est responsable comme quand il vole tout seul
De ça nav de ces actes ect
Où faut il faire signer une décharge qui dit que la balade n'est sous la responsabilité de personne
Merci pour vos conseils
peut être demander directement à l'assureur de la ffplum ou à la ffplum elle même
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Re: Decharge de responsabilité

Messagepar Fafa » 09 Jan 2018, 21:02

jean michel a écrit:Salut une question
:o

En organisant le tracé du tour sud ouest le problème de la responsabilité ce pose
Faut il juste expliquer que chaque pilote est responsable comme quand il vole tout seul
De ça nav de ces actes ect
Où faut il faire signer une décharge qui dit que la balade n'est sous la responsabilité de personne
Merci pour vos conseils


A mon avis Oui.
je me souviens que mon ex-intructeur me racontait une aventure, d'un voyage organisé par un pote à lui avec d'autres paramotoriste au maroc. il y a eu un accident grave parmis les participant et il a été pendant des années ds une procédure pénale à devoir s'expliquer , se justifier , sur la notion d'organisateur et de sa responsabilité. un cauchemard...
Je pense également aux randovols parfois sur sites engagés en parapentes, où il est clairement stipuler par le ''chef rando'' que chacun est pilote breveté et autonome et à ce titre seul responsable de son vol, on l'appelle pour cela le ''Non organisateur'' pour en rire.

Blague à part, la jurisprudence a parfois des cas rigolos, ou sont tombé des condamnation, pour des jeunes qui ont organisés des apéro surprises et qui ont debordé en projet X, (responsabilité = élément déclencheur des dommages) pour ce genre de démarche il peut etre sympa de faire une charte en X points importants (sécurité, atitudes, etc...) et faire signer avec lafameuse phrase , chaque pilotes est breveté, autonome et responsable de ses vols etc...
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